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 Juctice dans Aion

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Djey
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MessageSujet: Juctice dans Aion   Sam 30 Jan - 21:49

J'emprunte ses textes a un ami sur Wow , Yien , qui etait notre juge et qui a mis en place tout ceci, les textes sont encores pour le monde de wow et il faudra changer des noms et des mots , mais l'esprit est là .


Actions judiciaires:
- Plaintes, dépositions et procès verbal
- Convocation et arrestations
- Emprisonnement et garde a vue
- Lecture des chefs d’inculpation
- Procédure judiciaire et procès
- Jugement et peines

Plaintes, dépositions et procès verbal
La première étape pour enclencher une action judiciaire est généralement de déposer une plainte auprès d’un représentant de la justice royale (juge du Roi, juge adjoint, procureur, magistrat). La plainte doit être suffisamment étayée pour être suivie d’actions judiciaires. La justice royale et/ou les gardes d’Hurlevent peuvent également d’autosaisir sous la forme d’un procès verbal en constatant une infraction ou un crime. Enfin, on notera que sur les affaires en cours, les représentants de la justice ont le pouvoir de recevoir des dépositions pouvant être utilises lors des procès et diverses actions judiciaires.

Convocation et arrestations
Suite à une plainte ou un procès verbal, la justice royale émet généralement un « avis de justice » publique et convoque la personne accusée d’infraction ou de crime. Au cas où cette personne ne se rendrait elle-même toute seule a la justice (ce qui arrive régulièrement pour les crimes), la justice peut émettre un « avis de recherche » avec prime de capture. Les membres de la justice royale ont légalement le pouvoir d’arrêter eux même les accuses mais ce n’est pas leur principal rôle et mission. Ce rôle incombe principalement aux gardes d’Hurlevent (et assimiles) et aux différents chasseurs de prime.

Emprisonnement et garde a vue
Une fois emprisonné, l’accuse subit alors un garde a vue. L’attente entre l’arrestation, l’emprisonnement et la garde a vue est généralement courte mais peu parfois durer (en fonction des moyens mis a disposition de la justice). La garde a vue a pour but de conforter ou d’infirmer les accusations relatives a la plaintes ou au procès verbal. Avant la garde a vue, l’accuse peut demander ou non la présence d’un avocat. Cette demande est a la discrétion de l’accuse. L’utilisation de violence est proscrite durant la garde a vue. La garde à vue peut être menée par le juge du Roi, son adjoint, le procureur ou un magistrat (uniquement). La garde a vue doit permettre a la justice royale de déterminer les chefs d’inculpation (éventuels) et le type de procédure judiciaire ou procès. A l’issue de la garde à vue, la justice royale peut également définir une caution de libération pour l’inculpe. Cette caution, qui doit être payée par l’avocat de l’inculpe, ne peut dépasser les primes de capture. L’inculpé libéré sous caution a le droit de circuler librement mais doit se tenir à disposition de la justice jusqu'à son procès. Le jour de son procès, la caution est remboursée a l’avocat de l‘inculpe (si celui si se présente bien entendu).

Lecture des chefs d’inculpation
A l’issue de la garde a vue et afin de préparer le procès, la justice royale effectue une lecture publique des chefs d’inculpation. Une fois définis et publiquement communiques sous forme d’avis de justice, les chefs d’inculpation ne peuvent plus être modifies jusqu’au procès. Les chefs d’inculpations sont clefs car ils déterminent sur quoi portera le jugement

Procédure judiciaires et procès:
Il y a 3 types de procès en fonction des crimes et des chefs d’inculpations.

1/ Procédure judiciaire « simple »
Application: S’applique à toutes infractions et crime mineur
Participants obligatoires: Juge du Roi (ou juge adjoint) et inculpe – Audience privée (remarque – un avocat peut être présent a la demande de l’inculpe)
Délai: Moins d’une heure
Procédure:
- Lecture par le juge des plaintes et des infractions
- Défense directe de l’accuse (ou de son avocat)
- Jugement du juge

2/ Procès dit « accéléré »
Application: S’applique à tout crime n’ayant pas de conséquences majeures (agression, enlèvement…)
Participants obligatoires: Juge du Roi (ou juge adjoint) qui tient lieu de procureur, avocat et inculpe – Audience privée ou publique
Délai: Les procès ne doit pas excéder une journée
Procédure:
- Ouverture du procès par le juge
- Lecture des chefs d’inculpation par le juge
- Interview des témoins (par le juge puis par l’avocat)
- Interview de l’accuse (par le juge puis par l’avocat)
- Jugement du juge

3/ « Grand » Procès
Application: S’applique à tout crime majeur (meurtre, haute trahison…)
Participants obligatoires: Juge du Roi (ou juge adjoint), procureur et avocat – Audience obligatoirement publique (remarque : l’inculpe peut ne pas être présent dans certains cas et être juge par contumace)
Délai: Les procès peuvent prendre plusieurs jours voir plusieurs semaines.
Procédure:
- Ouverture du procès par le juge
- Rappel des chefs d’inculpation par le juge
- Interview des témoins de l’accusation (par le procureur puis par l’avocat)
- Interview des témoins de la défense (par le procureur puis par l’avocat)
- Interview de l’accuse (par le procureur puis par l’avocat)
- Réquisitoire du procureur et demande de peine
- Plaidoirie de la défense et demande peine ou non
- Jugement du juge
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Djey
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MessageSujet: Re: Juctice dans Aion   Sam 30 Jan - 21:50

Alors que le débat sur la justice universelle se poursuit, le juge du Roi décide de faire une réédition du code pénal simplifié du royaume d’Hurlevent*


Code pénal du Royaume d’Hurlevent

Délits et crimes passibles de jugement

La justice royale considère trois grand type de délits et crimes
- Toute action ou intention avérée de porter atteinte à l’intégrité physique, mentale ou morale d’un ou plusieurs citoyens d’Hurlevent.
- Toute action ou intention avérée de porter atteinte aux propriétés et biens du Royaume et/ou des citoyens d’Hurlevent
- Toute action ou intention avérée d’allant a l’encontre des lois, des décrets et de la sécurité du royaume d’Hurlevent

Condamnation et peines

Le code pénal de la justice royale ne prévoit pas de règle stricte et rigide quant aux condamnations et peines qui sont laissées dans une grande mesure à l’appréciation et l’imagination du juge. Néanmoins, les jugements doivent répondre à 3 grands principes.
- Principe de sécurité. Les condamnations et jugements de la justice royale cherchent à assurer en priorité la sécurité du royaume et de ses citoyens,
- Principe de réparation. En deuxième priorité, les condamnations et jugements de la justice royale cherchent à permettre la réparation du crime ou délit commis par le condamné.
- Principe de punition. Enfin les condamnations et jugements de la justice royale doivent faire œuvre d’exemple et décourager la récidive.

Exemple de peines et jugements
1/ Acquittement : non lieu, relaxe
2/ Peines légères : Amendes, travaux d’intérêt général, reeducation dans un centre specialise, mise au fer, pilori…
3/ Peines lourdes : Destitution de citoyenneté, emprisonnement, envoi sur le front, exil, exorcisme…
4/ Peine capitale : Exécution publique, avis de recherche pour exécution…

Procédure d’appel

La justice royale ne prévoie pas de procédure d’appel à ses jugements. Néanmoins le gouverneur du Roi ou vice-gouverneur a la possibilité de faire usage de son droit de grâce sur tout condamné.

Procédure administrative

La justice royale prévoie qu'une procedure judiciaire administrative speciale permettant de traiter les crimes et delits commis par des membres de l'administration.
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MessageSujet: Re: Juctice dans Aion   Sam 30 Jan - 21:50

Mission et mandat :
La justice royale a pour mission de faire respecter la loi et le droit dans le Royaume d’Hurlevent. Elle dépend directement du Roi et en cela elle se veut indépendante. Elle dépend néanmoins du pouvoir législatif et exécutif en place, c'est a dire du gouverneur qui décide des lois et de son financement.

Pouvoir et Juridiction :
La justice royale a pouvoir et juridiction sur tous les citoyens d’Hurlevent a l’intérieur mais également a l’extérieur du Royaume (pour les crimes et infractions concernant des citoyens). La justice royale a également pouvoir de juridiction sur tous les étrangers ayant commis des infractions a l’intérieur du Royaume ou des crimes a l’encontre de citoyens d’Hurlevent. La justice royale peut également avoir certain pouvoir juridique en dehors du royaume d’Hurlevent dans le cadre d’accords de coopération judiciaire au sein de l’alliance.

Organisation:
- Juge du Roi
Nome par le Roi, le juge du Roi est en charge de la justice royale et du respect de la loi et du droit dans le Royaume d’Hurlevent. Il est en charge des procédures judiciaires et a le pouvoir de mener toutes les actions judiciaires. Il est également en charge des relations avec le gouverneur, les gardes d’Hurlevent et des relations judiciaires au sein de l’alliance.

- Juge adjoint
Nome par le juge du Roi, le juge adjoint peut mener toutes les actions judiciaires et remplace le juge du Roi en son absence avec les mêmes droit et devoir.

- Procureur
Haut magistrat nome par le juge du Roi, le procureur n’a pas le pouvoir de juger mais en charge de tout ce qui concerne l’accusation. En premier lieu il est en charge des plaintes, des enquêtes judiciaires, des gardes a vue, des chefs d’inculpations et l’accusation lors des procès.

- Magistrat
Nome par les juges ou les procureurs, les magistrats sont les forces vives de la justice royale. Ils peuvent prendre des plaintes, enregistrer des dépositions, faire des procès verbaux, effectuer des arrestations, rédiger des convocations, mener des gardes a vue et lire des chefs d'inculpation. Ils ne peuvent néanmoins pas donner de jugement et tenir lieu de procureur. Si nécessaire, ils peuvent être nomme avocat commis d'office par le juge.

- Auxiliaire
Nome par les juges ou les procureurs, les auxiliaires de justice sont des apprentis ayant vocation à devenir Magistrat. Seuls ils n’ont aucun pouvoir judiciaire mais ils sont assermentes et peuvent assister les juges, procureurs et magistrat dans leur mission. Ils sont généralement en charge de la diffusion des avis de la justice royale (collage d’affiche, crieur public…) mais ils sont surtout les yeux et les oreilles de la justice royale.

- Avocat
Les avocats ne font pas parti a proprement parler de la justice royale mais sont indispensables a la justice. Défenseurs des inculpes, ils peuvent être recrutes par ces derniers (à condition qu’ils ne sont inculpes eux-mêmes) ou commis d’office. Ils interviennent notamment lors des gardes a vue, des procédures judicaires et des procès.
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MessageSujet: Re: Juctice dans Aion   Sam 30 Jan - 23:03

On n'a pas assez de PJ dans la mesure ou sur aion on joue ne vase clos pour avoir autant de magistrats Mad

Je note tout ça par contre l'urgence reste l'élaboration des lois, verrai demain
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MessageSujet: Re: Juctice dans Aion   Dim 31 Jan - 0:44

Projet de lois Elyséenne : V 1.01



Article I :

Les Lois Elyséennes sont garantes de la sécurité et la prospérité du peuple élu par Aion, elle s'applique à tous et doit être appliquée par ceux ayant reçu la responsabilité pour. Ces derniers disposent de toute la logistique et méthodes qu'ils jugent nécessaires pour assurer la protection et la sécurité d'Elyséa.
S'opposer aux lois est un délit, s'opposer à ses représentants est un délit majeur.



Article II :


Il n'y a qu'un seul Dieu et un seul peuple élu par ce dernier. Seul Aion et ses seigneurs Empyréens méritent d'être révérés et honnorés.



Article III :

Honorez les Daévas, élus d'Aion et leurs lourdes responsabilités envers Elyséa.



Article IV :

Les enfants d'Asmodae, cruels et sans pitié sont les ennemis de notre peuple. Les combattre est le devoir de chacun.
Protéger un Asmodien est un crime et une trahison.
Collaborer avec un Asmodien est un crime grave envers la nation.



Article V :

Les Balaurs et leurs séïdes sont les ennemis mortels de la nation et de toute vie libre. Les combattre et les abattre est un devoir et une nécessité.



Article VI :

Le vol de biens, de propriétés ou d'identités est un délit puni par la société. Ce délit peut être puni d'une amende jusqu'à l'emprisonnement selon les faits et majoré si récidives ou antécédents.
La fraude, la contrebande sont des délits punis et amendés.



Article VII :

Tenter ou porter atteinte ou à l'intégrité physique d'un citoyen est un crime puni par la loi.
Cela est puni d'une forte amende jusqu'à l'emprisonnement, majoré si récidives.



Article VIII :

Le meurtre, ou tentative de meurtre est un crime grave puni d'emprisonnement de bannissement ou de mort.
La préméditation, les antécédents judiciaires sont des circonstances aggravantes.



Article IX :

Porter atteinte au nom, au titre ou au rang d'une personne peut entraîner des poursuites engagées par la personne lésée par ces atteintes.



Article X :

Chaque citoyen arrêté pour un délit ou un crime peut revendiquer le droit d'être jugé et défendu par la personne de son choix dans le cadre d'un procès équitable.



Article XI :

Les soldats et membres de l'armée Elyséennes doivent obéissance et respect à leur hierarchie sous peine d'être traduits en court martiale.
L'armée possède son propre tribunal et distribue les peines qu'elle juge justes pour le maintient de l'ordre et de la discipline.



Article XII :


Les abus de nature sexuelle sur des personnes non consentantes ou mineures sont des crimes graves punies par emprisonnement voir par des peines plus graves selon la nature et circonstance des faits.
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MessageSujet: Re: Juctice dans Aion   Dim 31 Jan - 1:07

Donc niveau lois on peut couper comme ça :


Les délits/crimes
Les lois protectrices
Les lois sociales
Les lois martiales

On aurait pu faire un topo sur la religion mais NCsoft s'est vraiment pas cassé le cul
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MessageSujet: Re: Juctice dans Aion   Lun 1 Fév - 1:31

(j'aurai rajouté l'integrité psychique (pour les controles mentaux, la torture mentale, le harcelement) Sinon cela me semble deja bien complet.
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MessageSujet: Re: Juctice dans Aion   Lun 1 Fév - 1:41

Je classerai les édits quand j'aurais un peu de temps et je soumettrai ça sur aion rp
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MessageSujet: Re: Juctice dans Aion   Mer 3 Fév - 15:06

Projet de lois Elyséenne : V 1.02



Article I :

Les Lois Elyséennes sont garantes de la sécurité et la prospérité du peuple élu par Aion, elle s'applique à tous et doit être appliquée par ceux ayant reçu la responsabilité pour. Ces derniers disposent de toute la logistique et méthodes qu'ils jugent nécessaires pour assurer la protection et la sécurité d'Elyséa.
S'opposer aux lois est un délit. S'opposer à ses représentants est un délit majeur.



Article II :


Il n'y a qu'un seul Dieu et un seul peuple élu par ce dernier. Seul Aion et ses seigneurs Empyréens méritent d'être révérés et honorés.
Coire, servir, ou vivre selon des principes en contraire avec ses enseignements est une hérésie et une menace pour Elyséa.



Article III :

Honorez les Daévas, élus d'Aion et leurs lourdes responsabilités envers Elyséa.



Article IV :

Les enfants d'Asmodae, cruels et sans pitié sont les ennemis de notre peuple. Les combattre est le devoir de chacun.
Protéger un Asmodien est un crime et une trahison.
Collaborer avec un Asmodien est un crime grave envers la nation.



Article V :

Les Balaurs et leurs séïdes sont les ennemis mortels de la nation et de toute vie libre. Les combattre et les abattre est un devoir et une nécessité.



Article VI :

Le vol de biens, de propriétés ou d'identités est un délit puni par la société. Ce délit peut être puni d'une amende jusqu'à l'emprisonnement selon les faits et majoré si récidives ou antécédents.
La fraude, la contrebande sont des délits punis et amendés.



Article VII :

Tenter ou porter atteinte ou à l'intégrité physique ou morale d'un citoyen est un crime puni par la loi.
Cela est puni d'une forte amende jusqu'à l'emprisonnement, majoré si récidives.



Article VIII :

Les abus de
nature sexuelle sur des personnes non consentantes ou mineures sont des
crimes graves punies par emprisonnement voir par des peines plus graves
selon la nature et circonstance des faits.




Article IX :

Le meurtre, ou tentative de meurtre est un crime grave puni d'emprisonnement de bannissement ou de mort.
La préméditation, les antécédents judiciaires sont des circonstances aggravantes.



Article X :

Porter atteinte au nom, au titre ou au rang d'une personne peut entraîner des poursuites engagées par la personne lésée par ces atteintes.



Article XI :

Chaque citoyen arrêté pour un délit ou un crime peut revendiquer le droit d'être jugé et défendu par la personne de son choix dans le cadre d'un procès équitable.



Article XII:

Les soldats et membres de l'armée Elyséennes doivent obéissance et respect à leur hiérarchie sous peine d'être traduits en court martiale.
L'armée possède son propre tribunal et distribue les peines qu'elle juge justes pour le maintient de l'ordre et de la discipline.
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MessageSujet: Re: Juctice dans Aion   Mer 3 Fév - 15:07

Refont légère + classement
J'ai incorporé le harcelement moral à un article déjà existant selon l'idée de solae.
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Juctice dans Aion
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